D48. CHSCTD du 24 septembre : point sur la situation sanitaire locale et autres informations

En préambule, l’UNSA-Education rappelle que ce CHSCTD de septembre avait été prévu pour traiter de toutes les questions restées en suspend depuis mars :

le bilan des fiches RSST, des visites, des préconisations et tous les compte-rendus de visites comme de réunions de chsctd.

Nous demandons à ce que ceux-ci soient traités le plus

rapidement possible, la réalité de tous ne s’arrêtant pas forcément à

l’ordre du jour proposé.

Le DASEN, en tant que président du chsctd, propose que tout ce

qui peut être anticipé le soit pour la prochaine réunion de fin

novembre.

Le DASEN a apporté des réponses aux avis émis à la séance du 3 mars. Ils sont en lecture sur accolad

Bilan des conditions sanitaires de la reprise

Sujets abordés :

– Continuité pédagogique quand un élève est isolé chez lui :

Alerté par l’Unsa-Education sur des situations lourdes à gérer par

les enseignants, le DASEN précise qu’il ne peut pas y avoir de double

travail, les conditions de travail ne doivent pas être dégradées. L’IEN

ou le chef d’établissement doivent être sollicités par les enseignants

concernés afin de proposer des solutions aux familles.

Conseil UNSA-Education : gérer comme pour une absence classique, selon la pratique habituelle de chacun quand un élève est malade.

 

Brassage des élèves :

– Dans le 1er degré, le problème se pose surtout en cas de non

remplacement d’un enseignant, les élèves étant répartis dans les autres

classes.

Commentaire UNSA-Education

 : une fois de plus, nous dénonçons le manque de remplaçants. Celui-ci

se fait habituellement sentir à partir de l’hiver, mais cette année,

c’est dès la rentrée que les problèmes commencent.

– Dans les collèges, le problème le plus important est lié au choix

du une classe / une salle. Il en résulte que tout ou partie des salles

techniques et artistiques sont prises par des classes, empêchant le

déroulé normal des cours, faute d’avoir tout le matériel à disposition.

Quant aux enseignants des autres matières, ils se plaignent de ne

pouvoir pratiquer leur enseignement comme ils le souhaitent. En effet,

toutes les salles sont rangées de la même manière (en rang) et les

élèves ne peuvent ni changer de place ni bouger : plus de possiblité de

travail en groupe, plus de disposition de classe différente, etc.

Le Conseiller de Prévention Académique précise qu’il ne s’agit pas

d’interdire les déplacements, mais de les limiter. Il conseille aussi d’impliquer les CVL et CHS de chaque établissement. Pour les CDI, une fiche repère est en cours de création, comme cela a été fait pour l’EPS et l’Education musicale.

Commentaire UNSA-Education : alors

que chaque enseignant doit s’adapter à des scolarisations chaotiques ou

nulles de ses élèves depuis mars, et doit les ramener à ce qui aurait

du être en fin d’année scolaire dernière, on ne lui donne pas les moyens

et la liberté de le faire.

Or, rien, dans le protocole sanitaire de rentrée, oblige les chefs d’établissements à faire ce choix. Il est noté, page 5 : « la limitation du brassage entre groupes d’élèves n’est pas obligatoire…. les établissements scolaires organisent le déroulement de la journée et des activités scolaires pour limiter, dans la mesure du possible, les regroupements et les croisements importants entre groupes ». Doit-on accepter que les cours ne puissent se dérouler dans des conditions optimales mettant en grande difficulté les élèves et les enseignants ? Et ce d’autant plus qu’aucun aménagement des programmes n’a été fait ? après s’être adapté du jour au lendemain au télétravail, il faut maintenant s’adapter à l’absence de tout ou partie du matériel habituellement utilisé, à transporter ce que l’on peut de salle en salle au péril de ce matériel et de sa santé, à l’obligation de faire classe selon des dispositions ne correspondant pas à sa propre pédagogie, etc.

Il suffit de ne pas rester dans les couloirs et d’entrer en classe dès son

arrivée pour que le brassage soit limité, puisque le minsitère de la

santé le dit, il faut rester 15mn avec une personne sans masque dans un

lieu clos pour prendre des risques.

 

– Communication vers les familles et les personnels :

La communication est difficile à gérer, car on ne peut pas dire dans

quelle classe il y a un cas positif sans pointer du doigt l’élève / le

personnel absent.

Situation de cas positif dans une école / un établissement :

– soit un élève / un personnel positif vous a désigné comme « contact à

risque » : vous êtes contacté personnellement pour faire un test.

– soit vous n’avez pas été inscrit dans cette liste : vous recevez

juste une information disant que dans l’établissement / école il y a un

cas positif. Le sous-entendu étant de vous inciter à faire encore plus

attention à respecter les gestes barrières.

 

– Masques :

4 masques tissus grand public (avec norme AFNOR) par personne ont été

distribués à la rentrée. Une autre dotation est prévue toutes les dix

semaines.

Les masques FFP2 sont réservés aux personnels fragiles (selon la liste officielle) sur présentation d’un certificat médical.

Pour les personnels qui ne pourraient porter un masque pour d’autres

raisons, ils doivent se mettre en arrêt maladie (avec jour de carence).

Les masques inclusifs (transparents) seront réservés aux enseignants

et AESH ayant un élève malentendant. A l’heure actuelle, on ne sait pas

quand ils arriveront, les besoins ont été recensés.

Commentaire UNSA-Education

 : nous avons souligné les difficultés à se procurer des masques FFP2,

même avec une ordonnance, ces masques étant prévus en priorité pour les

personnels soignants. Les réponses apportées sont toujours sur du court

terme. Rien n’est envisagé comme les impossibilités ponctuelles de

porter un masque, les difficultés à assurer un roulement pour avoir deux

masques propres par jour (parfois plus en cas de conseil des maîtres ou

de classe), les problèmes de voix, les maux de tête, les difficultés de

compréhension des élèves comme des enseignants. Nous avons demandé que

les personnels en incapacité momentanée de porter le masque pour raisons

médicales soient placées en Autorisation Spéciale d’Absence et non en

congé maladie (pas de perte de jour de carence). Il nous a été indiqué

que les textes ne permettaient pas cette possibilité.

L’UNSA-Education

signale que pour les pratiques vocales et instrumentales, le ministère

de la culture a fait un protocole pour les écoles de musique plus souple

que celui de l’éducation nationale, distanciation sans masque pour le

chant et les instruments à vent, qui pourrait être adopté en collège et

en lycée.

L’UNSA-Education propose un avis sur l’impact lié au port du masque et aux mesures sanitaires mises en place :

AVIS :

Les membres du CHSCTD 48 n’ont pas été consultés en amont sur les

changements de protocole sanitaire comme le prévoit pourtant les

articles 57 et 60 du décret 82-453 modifié.

Les membres du CHSCTD demandent qu’une étude d’impact soit faite à

destination des personnels pour mesurer les conséquences du port du

masque et des mesures sanitaires liées au coronavirus sur leur santé

physique et psychologique.

 

Le Conseiller Technique Académique informe qu’il y a une analyse en cours, mais plus générale.

Le DASEN répond qu’il n’y aura pas d’étude d’impact locale.

Les autres OS, après discussion sur le contenu, demandent à ce qu’il

soit représenté au prochain CHSCTD, ne l’ayant pas reçu avant la séance

du jour.

Pour éviter que cet avis ne soit rejeté, nous décidons de le retirer et de le représenter lors de la prochaine séance.

Commentaire UNSA-Education

 : pourquoi présenter un avis ? parce que c’est le seul moyen pour qu’un

CHSCTD ne se résume pas à être juste un lieu de discussions. C’est le

seul moyen d’obliger l’administration à apporter une réponse, et ainsi

faire avancer notre recherche d’amélioration des conditions de travail

des personnels. Ne pas proposer d’avis, c’est stagner et se contenter de

constater les problèmes.

 

– Situation en Lozère au 18 septembre :

Cas postifs :

1 personnel hors EN,

4 personnels EN (<0,0..% des personnels),

5 élèves (2 en école, 2 en collège, 1 en lycée).

Evictions :

5 personnes hors EN,

10 personnels EN,

38 élèves (27 en collège, 1 en école, 10 en lycée)

Mise en place des PIAL

Le DASEN fait un état de lieux :

446 élèves ont une notification dont 194 en ULIS.

30% des élèves ont une AVSi, 70% des élèves ont une AVSco (en ULIS).

Rentrée 2020 : 2 PIAL interdegré (collège + écoles) sur Mende (85

élèves) et Marvejols (64 élèves) sont en cours d’élaboration.

Il s’agit d’un ajustement des ressources et des besoins. Les AESH ne

doivent pas avoir à faire plus de déplacements que maintenant, sans

aller au-delà de 30mn de chez eux. Ils ne doivent pas avoir plus de 3-4

élèves en charge (actuellement, ils en ont 3 maxi). Dans chaque PIAL, il

y aura des AESHi, AESHco et AESHmu.

Chaque PIAL sera piloté par le principal du collège et par un

coordonateur désigné par le principal (directeur de segpa pour Mende et

Marvejols).

Les AESH de ces deux zones vont être réunies pour information.

Viendront ensuite trois autres PIAL sur Florac (28 élèves), Langogne

(22 élèves) et St-Chély (54 élèves). Il restera entre ces zones des AESH

hors PIAL.

Commentaire UNSA-Education : des questions restent sans réponses :

– comment sera concrètement défini le nombre d’élèves et le nombre d’heures par élève pour chaque AESH ?

– qui remplacera un AESH absent ?

– Comment sera désigné le coordonnateur ? Y aura-t-il une décharge ou une

indemnité pour celui-ci ? la même pour tous les coordonnateurs ? les

coordonnateurs auront-ils une formation ? y aura-t-il un référent dans

les écoles ?

– qui décidera qu’un élève a besoin de moins d’accompagnement, ou de plus ? cela pourra-t-il se faire en cours d’année ?

Calendrier :

visite du collège de St-Etienne-Vallée-Française prévue le mardi 1er décembre 2020.

prochain CHSCTD le jeudi 26 novembre 2020

– prochaines visites dans les écoles de St-chély (élémentaire) et Hures-la-Parade à planifier.

– Groupes de Travail : pas de dates

 

 

En préambule, l’UNSA-Education rappelle que ce CHSCTD de septembre avait été prévu pour traiter de toutes les questions restées en suspend depuis mars :

le bilan des fiches RSST, des visites, des préconisations et tous les compte-rendus de visites comme de réunions de chsctd.

Nous demandons à ce que ceux-ci soient traités le plus

rapidement possible, la réalité de tous ne s’arrêtant pas forcément à

l’ordre du jour proposé.

Le DASEN, en tant que président du chsctd, propose que tout ce

qui peut être anticipé le soit pour la prochaine réunion de fin

novembre.

Le DASEN a apporté des réponses aux avis émis à la séance du 3 mars. Ils sont en lecture sur accolad

Bilan des conditions sanitaires de la reprise

Sujets abordés :

– Continuité pédagogique quand un élève est isolé chez lui :

Alerté par l’Unsa-Education sur des situations lourdes à gérer par

les enseignants, le DASEN précise qu’il ne peut pas y avoir de double

travail, les conditions de travail ne doivent pas être dégradées. L’IEN

ou le chef d’établissement doivent être sollicités par les enseignants

concernés afin de proposer des solutions aux familles.

Conseil UNSA-Education : gérer comme pour une absence classique, selon la pratique habituelle de chacun quand un élève est malade.

 

Brassage des élèves :

– Dans le 1er degré, le problème se pose surtout en cas de non

remplacement d’un enseignant, les élèves étant répartis dans les autres

classes.

Commentaire UNSA-Education

 : une fois de plus, nous dénonçons le manque de remplaçants. Celui-ci

se fait habituellement sentir à partir de l’hiver, mais cette année,

c’est dès la rentrée que les problèmes commencent.

– Dans les collèges, le problème le plus important est lié au choix

du une classe / une salle. Il en résulte que tout ou partie des salles

techniques et artistiques sont prises par des classes, empêchant le

déroulé normal des cours, faute d’avoir tout le matériel à disposition.

Quant aux enseignants des autres matières, ils se plaignent de ne

pouvoir pratiquer leur enseignement comme ils le souhaitent. En effet,

toutes les salles sont rangées de la même manière (en rang) et les

élèves ne peuvent ni changer de place ni bouger : plus de possiblité de

travail en groupe, plus de disposition de classe différente, etc.

Le Conseiller de Prévention Académique précise qu’il ne s’agit pas

d’interdire les déplacements, mais de les limiter. Il conseille aussi d’impliquer les CVL et CHS de chaque établissement. Pour les CDI, une fiche repère est en cours de création, comme cela a été fait pour l’EPS et l’Education musicale.

Commentaire UNSA-Education : alors

que chaque enseignant doit s’adapter à des scolarisations chaotiques ou

nulles de ses élèves depuis mars, et doit les ramener à ce qui aurait

du être en fin d’année scolaire dernière, on ne lui donne pas les moyens

et la liberté de le faire.

Or, rien, dans le protocole sanitaire de rentrée, oblige les chefs d’établissements à faire ce choix. Il est noté, page 5 : « la limitation du brassage entre groupes d’élèves n’est pas obligatoire…. les établissements scolaires organisent le déroulement de la journée et des activités scolaires pour limiter, dans la mesure du possible, les regroupements et les croisements importants entre groupes ». Doit-on accepter que les cours ne puissent se dérouler dans des conditions optimales mettant en grande difficulté les élèves et les enseignants ? Et ce d’autant plus qu’aucun aménagement des programmes n’a été fait ? après s’être adapté du jour au lendemain au télétravail, il faut maintenant s’adapter à l’absence de tout ou partie du matériel habituellement utilisé, à transporter ce que l’on peut de salle en salle au péril de ce matériel et de sa santé, à l’obligation de faire classe selon des dispositions ne correspondant pas à sa propre pédagogie, etc.

Il suffit de ne pas rester dans les couloirs et d’entrer en classe dès son

arrivée pour que le brassage soit limité, puisque le minsitère de la

santé le dit, il faut rester 15mn avec une personne sans masque dans un

lieu clos pour prendre des risques.

 

– Communication vers les familles et les personnels :

La communication est difficile à gérer, car on ne peut pas dire dans

quelle classe il y a un cas positif sans pointer du doigt l’élève / le

personnel absent.

Situation de cas positif dans une école / un établissement :

– soit un élève / un personnel positif vous a désigné comme « contact à

risque » : vous êtes contacté personnellement pour faire un test.

– soit vous n’avez pas été inscrit dans cette liste : vous recevez

juste une information disant que dans l’établissement / école il y a un

cas positif. Le sous-entendu étant de vous inciter à faire encore plus

attention à respecter les gestes barrières.

 

– Masques :

4 masques tissus grand public (avec norme AFNOR) par personne ont été

distribués à la rentrée. Une autre dotation est prévue toutes les dix

semaines.

Les masques FFP2 sont réservés aux personnels fragiles (selon la liste officielle) sur présentation d’un certificat médical.

Pour les personnels qui ne pourraient porter un masque pour d’autres

raisons, ils doivent se mettre en arrêt maladie (avec jour de carence).

Les masques inclusifs (transparents) seront réservés aux enseignants

et AESH ayant un élève malentendant. A l’heure actuelle, on ne sait pas

quand ils arriveront, les besoins ont été recensés.

Commentaire UNSA-Education

 : nous avons souligné les difficultés à se procurer des masques FFP2,

même avec une ordonnance, ces masques étant prévus en priorité pour les

personnels soignants. Les réponses apportées sont toujours sur du court

terme. Rien n’est envisagé comme les impossibilités ponctuelles de

porter un masque, les difficultés à assurer un roulement pour avoir deux

masques propres par jour (parfois plus en cas de conseil des maîtres ou

de classe), les problèmes de voix, les maux de tête, les difficultés de

compréhension des élèves comme des enseignants. Nous avons demandé que

les personnels en incapacité momentanée de porter le masque pour raisons

médicales soient placées en Autorisation Spéciale d’Absence et non en

congé maladie (pas de perte de jour de carence). Il nous a été indiqué

que les textes ne permettaient pas cette possibilité.

L’UNSA-Education

signale que pour les pratiques vocales et instrumentales, le ministère

de la culture a fait un protocole pour les écoles de musique plus souple

que celui de l’éducation nationale, distanciation sans masque pour le

chant et les instruments à vent, qui pourrait être adopté en collège et

en lycée.

L’UNSA-Education propose un avis sur l’impact lié au port du masque et aux mesures sanitaires mises en place :

AVIS :

Les membres du CHSCTD 48 n’ont pas été consultés en amont sur les

changements de protocole sanitaire comme le prévoit pourtant les

articles 57 et 60 du décret 82-453 modifié.

Les membres du CHSCTD demandent qu’une étude d’impact soit faite à

destination des personnels pour mesurer les conséquences du port du

masque et des mesures sanitaires liées au coronavirus sur leur santé

physique et psychologique.

 

Le Conseiller Technique Académique informe qu’il y a une analyse en cours, mais plus générale.

Le DASEN répond qu’il n’y aura pas d’étude d’impact locale.

Les autres OS, après discussion sur le contenu, demandent à ce qu’il

soit représenté au prochain CHSCTD, ne l’ayant pas reçu avant la séance

du jour.

Pour éviter que cet avis ne soit rejeté, nous décidons de le retirer et de le représenter lors de la prochaine séance.

Commentaire UNSA-Education

 : pourquoi présenter un avis ? parce que c’est le seul moyen pour qu’un

CHSCTD ne se résume pas à être juste un lieu de discussions. C’est le

seul moyen d’obliger l’administration à apporter une réponse, et ainsi

faire avancer notre recherche d’amélioration des conditions de travail

des personnels. Ne pas proposer d’avis, c’est stagner et se contenter de

constater les problèmes.

 

– Situation en Lozère au 18 septembre :

Cas postifs :

1 personnel hors EN,

4 personnels EN (<0,0..% des personnels),

5 élèves (2 en école, 2 en collège, 1 en lycée).

Evictions :

5 personnes hors EN,

10 personnels EN,

38 élèves (27 en collège, 1 en école, 10 en lycée)

Mise en place des PIAL

Le DASEN fait un état de lieux :

446 élèves ont une notification dont 194 en ULIS.

30% des élèves ont une AVSi, 70% des élèves ont une AVSco (en ULIS).

Rentrée 2020 : 2 PIAL interdegré (collège + écoles) sur Mende (85

élèves) et Marvejols (64 élèves) sont en cours d’élaboration.

Il s’agit d’un ajustement des ressources et des besoins. Les AESH ne

doivent pas avoir à faire plus de déplacements que maintenant, sans

aller au-delà de 30mn de chez eux. Ils ne doivent pas avoir plus de 3-4

élèves en charge (actuellement, ils en ont 3 maxi). Dans chaque PIAL, il

y aura des AESHi, AESHco et AESHmu.

Chaque PIAL sera piloté par le principal du collège et par un

coordonateur désigné par le principal (directeur de segpa pour Mende et

Marvejols).

Les AESH de ces deux zones vont être réunies pour information.

Viendront ensuite trois autres PIAL sur Florac (28 élèves), Langogne

(22 élèves) et St-Chély (54 élèves). Il restera entre ces zones des AESH

hors PIAL.

Commentaire UNSA-Education : des questions restent sans réponses :

– comment sera concrètement défini le nombre d’élèves et le nombre d’heures par élève pour chaque AESH ?

– qui remplacera un AESH absent ?

– Comment sera désigné le coordonnateur ? Y aura-t-il une décharge ou une

indemnité pour celui-ci ? la même pour tous les coordonnateurs ? les

coordonnateurs auront-ils une formation ? y aura-t-il un référent dans

les écoles ?

– qui décidera qu’un élève a besoin de moins d’accompagnement, ou de plus ? cela pourra-t-il se faire en cours d’année ?

Calendrier :

visite du collège de St-Etienne-Vallée-Française prévue le mardi 1er décembre 2020.

prochain CHSCTD le jeudi 26 novembre 2020

– prochaines visites dans les écoles de St-chély (élémentaire) et Hures-la-Parade à planifier.

– Groupes de Travail : pas de dates