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CHSCT D44 du 8 février 2018
Publié le 13 février 2018 -

Le CHSCTD44 du 08/02/2018 s’est tenu sous la présidence du secrétaire
général de la DSDEN44, de la conseillère de prévention départementale
et des organisations syndicales représentatives. Vos représentants de
l’UNSA ÉDUCATION membres du CHSCTD44, ont comme à chaque instance, siégé et été force de proposition.
Nous vous rappelons que vous pouvez trouver tous les documents
institutionnels relatifs aux CHSCTD44, et notamment les fiches RSST,
dans la rubrique CHSCTD44 du site de la DSDEN44: http://www.ia44.ac-nantes.fr/ (onglet “personnels et recrutement”,  rubrique “CHSCTD44”)
 
Le CHSCTD44 du 8 février 2018 a commencé par la présentation du rapport de visite du collège Pierre de Coubertin de Legé. Cette visite programmée qui a eu lieu le mardi 9 janvier 2018 a,  comme toutes les visites du CHSCTD44, pour objectif de permettre  l’amélioration des conditions de travail de tous les personnels de cet  établissement via un rapport de visite, des avis et recommandations  rédigés par les membres du CHSCTD44. Le rapport de visite ainsi que les  avis et recommandations, une fois l’instance passée, sont transmis à  la/le chef-fe d’établissement. Les personnels de l’établissement ne sont destinataires que des avis et recommandations via la voie hiérarchique. La/le chef-fe d’établissement doit ensuite répondre aux avis et  recommandations des membres du CHSCT pour présentation en séance du  CHSCTD44. 

Le CHSCTD44 a effectué le suivi des avis qu’il a émis précédemment.

Ont ainsi été examinés en séance :
– les réponses apportées par la-le cheffe d’établissement suite aux avis et recommandations effectués par le CHSCTD44 consécutivement à la visite du LP Brosseau-Blancho.
– le recrutement du médecin de prévention : le secrétaire général a informé les membres du CHSCTD44 qu’il n’avait pas de recrutement à annoncer. C’est bien évidemment une situation inacceptable et LA question que les membres du CHSCTD44 posent à chaque tenue de l’instance.
– la protection des personnels de l’école Stéphane Hessel : le SG44 a indiqué que la procédure était en cours.
– la formation initiale pour les assistants de prévention : la conseillère départementale de prévention a informé le CHSCTD44 que la formation se ferait en plusieurs phases. Pour le 2nd degré, la formation initiale aura lieu les 10 mars, 20 avril et 15 mai 2018. La formation continue est en cours, organisée par CAFA et M le conseiller de prévention académique. Pour le 1er degré, les dates retenues sont le 11/03 et 13/04. Madame la conseillère de prévention a annoncé que les lettres de cadrage étaient faites et en attente de signature pour le premier degré avec une quotité de temps de 10% assigné à cette mission.
Pour le second degré, Madame la conseillère de prévention départementale a reconnu la difficulté car il y a peu d’assistants de prévention. Elle a indiqué qu’il faut travailler sur les missions. Les membres du CHSCTD44 ont interrogé sur la présence dans la lettre de cadrage d’une quotité de temps pour effectuer ces missions. M. le SG a indiqué qu’il n’y aurait pas de temps de décharge. Les membres du CHSCTD44 ont fait la proposition de l’attribution d’une indemnité comme le prévoit le texte ministériel.
 
Le CHSCTD44 a effectué son travail de contrôle du suivi des fiches RSST par l’institution.
Entre la rentrée de septembre 2017 et la tenue de la 3ème instance du CHSCTD44 le 8 février, les membres ont reçu une centaine de fiches RSST dont une soixantaine concerne des situations d’élèves difficiles à gérer dans les écoles de Loire Atlantique. Ces statistiques rendent le dossier du suivi des élèves difficiles, le dossier prioritaire du CHSCTD44. Les membres priorisent donc clairement leur action de prévention sur ce dossier.

Le CHSCTD44 a interrogé le SG sur diverses questions :
– La directrice de l’EEPU la Chauvinière ayant interpellé le CHSCTD44 sur le fait qu’elle n’avait pas reçu le compte-rendu de la visite de son école, les membres du CHSCTD44 ont interrogé le SG sur ce point. Le SG n’a pas pu apporter de réponse.
– Les membres du CHSCTD44 ont demandé au SG un point sur les relations avec l’ARS. Le SG a répondu qu’il y avait eu des contacts pour faire avancer les dossiers IME-IMP et ITEEP
– La prochaine visite du CHSCTD44 concerne les services de la Jonelière. La délégation sera composée des membres du CHSCTD44 et de Mme la responsable RH plutôt que de Monsieur le SG.
– Il semble difficile d’effectuer une dernière visite en juin car les personnels sont très occupés à cette période. Une visite sera donc programmée pour la première semaine du mois d’octobre.

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