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CTSD du 11 mars 2020 : Dotation Horaire Globale du 2nd degré
Publié le 13 mars 2020 -

Monsieur le Directeur a rappelé que ce CTSD sert à préparer la rentrée scolaire de 2020 dans le 2nd degré.

Les différentes organisations syndicales font lecture de leur déclaration liminaire, vous trouverez celle de l’UNSA Éducation, ici.

Monsieur le Directeur Académique apporte des réponses notamment sur les AED et rappelle qu’il avait énoncé la tenue d’un Groupe de Travail académique sur la répartition des moyens. En effet sur la Loire Atlantique il y a de nouveaux collèges et lycées mais les moyens d’AED restaient constants. Cette situation n’est donc plus tenable.

Ce GT amènbera donc à un nouveau mode de calcul pour une nouvelle dotation en poste sur les différents départements.

Concernant le Covid 19 : c’est donc l’ARS qui gère la situation sanitaire. Des classes sont fermées sur l’académie mais aucun établissement ou aucune école.  

Monsieur le Directeur Académique, lève les inquiétudes sur les enseignements de spécialité en terminale. En effet, Monsieur le Recteur a pris l’engagement que tout élève en première pourra suivre les enseignements de spécialité suivis en terminale. Concernant les options en classe de 2nde des groupes minimums de 12 élèves sont nécessaires pour maintenir ou ouvrir l’option.

Monsieur le Directeur rappelle que les moyens allophones sont abondés mais qu’il est difficile de tout anticiper. Il y aura la création d’UP2A à la rentrée prochaine : temps d’enseignement plus important pour ces élèves en les regroupant.

 

Concernant les établissements qui subissent l’arrivée dans l’année scolaire et qui sont sans moyen alloué aux élèves allophone, il peut alors être fait des demandes d’HSE.

 

1- Ajustements DHG

 

Monsieur le Directeur Académique précise que la transformation des Heures Postes en HSA ou l’inverse est une demande faite par les chefs d’établissement. En revanche il n’y a pas la  possibilité de dépasser le seuil d’Heures Poste. Cocnernant les IMP, il n’y a plus la possibilité de les ajuster avec la HSA, et un seuil est défini. Quant aux ajustements de structures, elles n’auront lieu qu’en juillet ou septembre.

Monsieur le Directeur Académique ne présente que ce que les chefs d’établissement ont demandé afin d’être acté. Pour certaines structures il y a des transferts entre le lycée professionnel et général.

 

2- Créations-suppressions

 

Remarque : 5 créations pour Professeurs des Ecoles, transfert du BOP 140 vers le BOP 141 (référents allophones itinérants 2nd degré). Il y a 15 créations de postes sur les collèges sur les 20 en dotation donc il en reste 5 pour les BMP.

En Lycées général et technologique la balance est de 25 postes de moins avec 50 suppressions, 25 créations donc 11 dans le nouveau lycée de Nort sur Erdre et en Lycées Professionnels ce sont 9 créations pour 12 suppressions ce qui donne une balance de -3 postes.

Les mesures de carte sont à hauteur de : 22 en lycée général et technologique, 1 en LP et 10 en collège.

 

3- Création de 3 ULIS Collège :

1 ULIS collège devrait être créer à Guémené Penfao et à Vallet après le vote en CA. Un travail est toujours mené auprès du collège du  Pellerin pour l’implantation à la rentrée prochaine d’une ULIS.

 

Pour conclure :

      Au total 73 créations, 86 suppressions, donc un différentiel de -13 dont 33 mesures de cartes scolaires (dont 5 transferts vers le lycée de Nort sur Erdre) et 53 postes vacants.

     Affectation des stagiaires pour la rentrée 2020 :

      128 supports à réserver pour l’affectation des stagiaires à mi-temps

      33 supports pour les temps pleins

Cela reste sous la réserve des postes au concours donnés par le ministère.

Nous demandons une réponse à notre intervention sur les élèves d’ULIS et leur prise en compte dans les effectifs (cf déclaration liminaire) : monsieur le Directeur Académique ne donne pas de réponse complémentaire.

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